Légal
Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Éditeur du site
Marque : IA Signal
Entité légale : YIRIWA LLC (Delaware, États-Unis)
Directeur de publication : Shaku
Objet : Plateforme et application de création de contenu par IA (IA Signal Fréquence), abonnements, formations, ressources et outils IA pour les entrepreneurs et créateurs francophones
Contact : [email protected]
Site web : iasignal.com — application Fréquence : app.iasignal.com
2. Hébergement web
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : vercel.com
3. Hébergement et traitement des données
Fournisseur : Supabase Inc.
Adresse : 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992
Rôle : Hébergement de la base de données et authentification (certifié SOC 2)
Site : supabase.com
Prestataire d'intelligence artificielle : Anthropic PBC (modèles Claude)
Rôle : Génération de contenu au sein de l'application Fréquence. Les contenus soumis à la génération sont transmis le temps du traitement et ne sont pas utilisés pour entraîner les modèles.
Site : anthropic.com
La liste complète des sous-traitants et les modalités de traitement figurent dans notre Politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site IA Signal (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'IA Signal ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont régis par notre Politique de confidentialité et nos Conditions Générales d'Utilisation.
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à [email protected].
6. Cookies
Le site IA Signal utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme (maintien de la session d'authentification, préférences de thème). Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable car ils sont indispensables au service.
Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est déposé sur votre terminal. Si des outils analytiques sont utilisés, ils opèrent de façon anonymisée et agrégée. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
7. Responsabilité
IA Signal s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, IA Signal ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, IA Signal décline toute responsabilité pour les imprécisions ou omissions portant sur les informations disponibles.
8. Liens hypertextes
Le site IA Signal peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Ces sites étant indépendants, IA Signal ne saurait être responsable de leur contenu.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit de l'État du Delaware (États-Unis), siège de YIRIWA LLC, entité opérant la plateforme IA Signal. En cas de litige, et après tentative de résolution à l'amiable, les juridictions compétentes seront saisies conformément au droit applicable.